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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA PASSEMENTERIE NOUVELLE
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CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER
Société dite: LA PASSEMENTERIE NOUVELLE S.A., (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1667268
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2001
CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER de LA PASSEMENTERIE NOUVELLE

Présentation de la marque CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER

Déposée le 24 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) LA PASSEMENTERIE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PASSEMENTERIE NOUVELLE domicilié(e) 15, rue Etienne-Marcel, PARIS 1er - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE DECLERCQ PASSEMENTIER est expirée depuis le 24 mai 2001.

LA PASSEMENTERIE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSEMENTERIES DE CLAUDE DECLERCQ... , MACLORNE , PASSEMENTERIE NOUVELLE , LE MUR JAPONAIS COULISSANT , CAPRAL


Société dite: LA PASSEMENTERIE NOUVELLE S.A., (Société anonyme franÇaise) - 15, rue Etienne-Marcel, PARIS 1er - France


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

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